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Marques déposées par Durand pierre
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MUTINY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTINY
Durand pierre

Numéro de dépôt :
3758197
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
MUTINY de Durand pierre

Présentation de la marque MUTINY

Déposée le 3 août 2010 par Durand pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTINY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est Durand pierre domicilié(e) BP 11576 Mahina Polynésie française - 98709 - TAHITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Durand pierre domicilié(e) BP 11576 Mahina Polynésie française - 98709 - TAHITI - France.

La marque MUTINY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTINY est expirée depuis le 3 août 2020.


Durand pierre - BP 11576 Mahina Polynésie française - 98709 - TAHITI - France


Durand pierre - BP 11576 Mahina Polynésie française - 98709 - TAHITI - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549865 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couches en matières textiles.